PATROUILLE DE FRANCE ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
PATROUILLE DE FRANCE ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES
AAPPAF, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4169027
Date de dépôt :
29/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2025
Présentation de la marque PATROUILLE DE FRANCE ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES
Déposée le 29 mars 2015 par la société AAPPAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PATROUILLE DE FRANCE ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la société AAPPAF domicilié(e) PATROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 600 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAPPAF, M. MANZO DANIEL domicilié(e) PAROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France.
La marque PATROUILLE DE FRANCE ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169027.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AAPPAF, ASSOCIATION - PATROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France - SIREN 447600180
AAPPAF, M. MANZO DANIEL - PAROUILLE DE FRANCE, BA 701 - 13661 - SALON DE PROVENCE AIR - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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